La STICODEVAM devient Tunisie Clearing

Infrastructure pilier dans le marché des capitaux en Tunisie, la STICODEVAM change de dénomination et devient « Tunisie Clearing ». Ce changement de dénomination intervient, ce 14 novembre 2014, à l’occasion de la célébration du 20^ème anniversaire de sa construit.

Tunisie Clearing joue un rôle fondamental dans l'émission, la conservation des valeurs mobilières, leur circulation d'une manière scripturale et le règlement de tout type de transactions y afférente.

La mutation de cette identité visuelle vise à accroitre la visibilité de la société à l'échelle nationale et internationale et marquer le passage vers une nouvelle dimension conforme aux  meilleures pratiques et recommandations internationales dans le domaine des titres.

Depuis sa création, Tunisie Clearing a toujours été à l'écoute des acteurs de la place financière en offrant à ses participants des services qui répondent le mieux à leurs besoins. En se réservant une place importante au cœur des marchés de capitaux tunisiens, elle est devenue partenaire privilégié de tous les acteurs de la place financière et maillon fort de son architecture sécuritaire.

« Grâce à l’appui et à la contribution de tous les intervenants, régulateurs, administrateurs, actionnaires, adhérents, direction générale et personnel, Tunisie Clearing  a réussi à mener des missions effectuées en sa faveur par des institutions et cabinets de renommée internationale », a déclaré Jamel Hajjem, Président du Conseil d’Administration de Tunisie Clearing.

De son côté Maher Zouari, Directeur Général du dépositaire central, a précisé que : « Il y a 20 ans que l’aventure a démarré pour construire les fondations d’une entreprise post-marché. Au fil des années, le défi a été relevé et « Tunisie Clearing » a tracé son sillon avec opiniâtreté et devenue une infrastructure pilier du marché des capitaux tunisien ». « Passant d’un volume de près de 30 millions de dinars d’opérations traitées durant les premières années, Tunisie Clearing traite aujourd’hui près de 7 milliards de dinars annuellement. Entre ces deux périodes, d’importants progrès ont marqué l’activité de Tunisie Clearing dénotant une immobilisation et un engagement à renforcer les acquis et à consolider la mise en commun des connaissances et le développement de la place financière », a-t-il ajouté.

La dénomination de Tunisie Clearing traduit la nouvelle ère qu’entame le dépositaire central après 20 ans d’existence marqués par les premiers pas qui ont permis l’apprentissage du métier et l’ancrage des échanges scripturaux des titres.

Dans cette optique, l'acronyme "Clearing" permet d’identifier facilement une mission importante du dépositaire central tunisien : la compensation. En effet, ce processus souvent lié aux livraisons de titres et/ou règlement des espèces d’une transaction, constitue une connexion inévitable entre les missions ultimes de conservation et celles de dénouement. Aussi, l'acronyme "Tunisie" marque la nationalité du dépositaire central, renseigne sur l’étendu du territoire de la marque et offre une meilleure visibilité à l’échelle internationale.

Le changement de la dénomination a aussi été accompagné par le changement du logo du Dépositaire Central. Confié à la compétence, le savoir-faire et le professionnalisme de l’agence T.H. COM, ce logo a été adopté pour renseigner à la fois sur la nature de l’activité du dépositaire central et sur les caractéristiques de ses missions et de ses relations avec les parties prenantes. Alors que les cercles représentent les missions principales du dépositaire central (Conservation centralisée, règlement livraison et activités connexes), leurs intersections renvoient aux flux échangés entre les différents acteurs de la place et le dépositaire central.

Tunisie Clearing assure plusieurs missions qui pourraient être classées comme suit :

• La conservation centralisée des valeurs mobilières Tunisiennes : Depuis l’entrée en vigueur de la loi 2000-35 relative à la dématérialisation des titres, Tunisie Clearing joue un rôle capital dans la garantie de l’intégrité des émissions des valeurs mobilières sur le marché Tunisien. A cet effet, elle vérifie en permanence que le nombre des titres émis correspond aux avoirs des teneurs de comptes. La mission de contrôle de l’intégrité s’étend aussi aux intermédiaires en bourse et aux banques teneurs de comptes qui doivent vérifier que les titres qu’ils gèrent correspondent à leurs avoirs propres et à la somme des titres gérés pour le compte de leurs clients. La conservation centralisée est un atout majeur dans la promotion de la confiance dans l’investissement.
• La gestion du système de règlement-livraison : L’échange des titres d’une manière scripturale se fait grâce au système de règlement et livraison qui assure la bonne fin des transactions selon des délais normalisés de place (T+3 pour les transactions boursières avec T la date d'exécution de la transaction en bourse). Le système permet à l’acheteur (intermédiaire) et au vendeur (intermédiaire) de recevoir, respectivement et simultanément, les titres et les espèces relatifs à la transaction selon le principe de la livraison contre paiement en monnaie banque centrale.

Ce système de règlement / livraison permet, également, à Tunisie clearing d'assurer la gestion des valeurs mobilières émises par l'état ainsi que la gestion des collatéraux sur les Bons du Trésor pour le compte de la Banque Centrale de Tunisie dans le cadre de la mise en œuvre de la politique monétaire.

• La gestion des opérations sur titres : Ce service consiste notamment à gérer les augmentations de capital des sociétés, à assurer pour le compte des sociétés les paiements des dividendes, des intérêts et le remboursement des emprunts obligataires.

D’autres services connexes sont aussi offerts tels que la codification des valeurs mobilières, la tenue des registres des actionnaires etc.

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