Publié le 06-03-2018

L’Etat récupère un terrain domanial agricole de 30 hectares à Sousse

Les services de la Direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Sousse ont récupéré hier un terrain domanial agricole de 30 hectares, situé dans la région de Menzel El Mahatta de la délégation de Sidi Bouali du gouvernorat de Sousse.



L’Etat récupère un terrain domanial agricole de 30 hectares à Sousse

L’opération de restitution de ce terrain a été effectuée de manière consensuelle avec le citoyen qui a exploité le terrain domanial illégalement.

Le terrain restitué sera pris en charge par les services de l’OTD dans l’attente de sa réhabilitation.

De même, les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Tunis ont récupéré récemment un terrain domanial de 1600 m2 mais de valeur, exploité d’une manière illégale en tant que jardin d’enfants. Le terrain en question est situé dans la délégation d’El Omrane, il a été restitué suite à l’exécution d’une décision d’évacuation émise par le gouverneur de la région en présence des autorités locales et sécuritaires de la région.

La récupération des biens domaniaux s’inscrit dans le cadre de l’approche adoptée par le gouvernement d’union nationale en vue de préserver les biens publics, ce qui a permis jusqu’à ce jour de récupérer plus de 25.000 hectares de terres domaniales squattées.

TAP 



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